2026
préavis no 1 - Compétences financières du comité de direction 2026 - 2031
Préavis no 2-2026 : Autorisation général de statuer sur les aliénations 2026 - 2031
Préavis no 3-2026 : Autorisation générale de plaider pour la législature 2026-2031
Préavis no 4-2026 : Autorisation placement des fonds 2026 - 2031
Préavis no 5-2026 : Relatif à la demande d'un crédit d'investissement pour la réhabilitation du réseau intercommunal
Préavis no 20 - relatif aux comptes de l'exercice 2025
2025
Préavis no 17 Demande de crédit d'investissement pour la construction d'une nouvelle STEP
Préavis no 18 Demande d'un crédit d'investissement pour l'intégration d'un local destiné à ThermorésO SA
Préavis no 16 - Comptes 2024
2024
Préavis no 14 relatif au budget de l'exercice 2025
Préavis no 15 relatif à l'acquisition d'une surface d'environ 390 m2.
Préavis no 12 relatif à la modification de l'art. 21 des statuts
Préavis no 13 - comptes 2023
2023
Préavis no 11 relatif au budget de l'exercice 2024
2022
Préavis n°7 - Demande de crédit pour l’étude de la réalisation d’une nouvelle STEP
Préavis n°8 - Comptes de l'exercice 2021
2021
Préavis no 6 relatif au budget de l'exercice 2022
PA APEC 45 - recherche de sites
préavis no 1 - indemnisation du comité de direction 2021 - 2026
préavis no 2 - compétences financières du comité de direction
préavis no 3 - autorisation général de statuer sur les aliénations - original
préavis no 4 - relatif à l'autorisation de plaider
préavis no 5 - autorisation placement des fonds
Conseil intercommunal - rémunération 2016 - 2021
Préavis no 29 - comptes de l'exercice 2020
Préavis no 30 - Travaux d'entretien et de remplacement d'installations
Préavis no 28 relatif à l’abandon du projet de STEP unique régionale ;
2020
Préavis no 27 - budget 2021
Rapport fiduciaire 2019
Rapport de gestion 2019
Comptes 2019 - Participation
Fonctionnement 2019
Bilan 2019
Préavis no 25 - comptes de l'exercice 2019
Préavis no 26 - travaux d'entretien
2019
Préavis no 22 - Commune de Saint-Cergue
Préavis no 24 - Régionalisation - conditions d'adhésion
Préavis no 19 - remplacement des disques biologiques
Préavis no 20 - Révision du digesteur n 2
Préavis no 21 - Révision des vis de relevage
2018
Ordre du jour
Convocation
Préavis no 16 relatif au budget de l'exercice 2019
Préavis no 13 - Comptes de l'exercice 2017
Préavis no 14 - Révision du Groupe Chaleur Force et remplacement du dégrilleur
Préavis no 15 - Installation d'une ventillation et désodorisation du local sécheur
2017
Préavis no 10 - Stockeur / centrifugeuse
Préavis no 11 - Décanteur - Digesteur
Préavis no 12 - budget de l'exercice 2018
Rapport de gestion 2016
Préavis no 9 - comptes de l'exercice 2016
2016
Préavis no 1 relatif à l’indemnisation du comité de direction pour la législature 2016 - 2021
Préavis no 2 - compétences financières du comité de direction
Préavis no 3 - autorisation général de statuer sur les aliénations
Préavis no 4 - plaider
Préavis no 5 - autorisation placement des fonds
Préavis no 6 - budget 2017
Préavis no 7 - Station de pompage de Bursinel
Préavis no 8 - regard - commune de Gland
Conseil intercommunal propositions indemnités et vacations 2016 - 2021
Préavis no 1 relatif à l’indemnisation du comité de direction pour la législature 2011- 2016
Rapport de gestion 2015
Préavis no 24 - comptes de l'exercice 2015
Préavis no 25 - régionalisation STEP
RAPPORT concernant le contrôle des comptes pour l'exercice 2015